La boite à outils 3C

avril 2024

Sommaire

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La région

• Les établissements de santé autorisés au traitement du cancer et leur 3C - adulte
• Les résultats de l'enquête ONCORIF sur l'activité des 3C (décembre 2018)
• Enquête régionale : Etat des lieux du parcours de soins en cancérologie (octobre 2023)

Les outils ONCORIF

Fonctionnement des 3C

• Le guide régional d'organisation et de fonctionnement des 3C
• Consignes de remplissage Enquête nationale INCa "Suivi de la montée en charge du DCC"

Réunions de Concertation Pluridisciplinaires (RCP)

• La charte de bonnes pratiques des Réunions de Concertation Pluridisciplinaire (RCP) par appareil
• Les fiches RCP au format word et le Programme Personnalisé de Soins (PPS)
• Le guide d'organisation d'une RCP dématérialisée

Dispositif d'Annonce (DA)

• Guide d'évaluation du Dispositif d'Annonce en cancérologie
• Outil d'évaluation du Dispositif d'Annonce

Les textes de loi

• Circulaire DHOS/SDO/2005/101 du 22 février 2005 relative à l’organisation des soins en cancérologie
• Décret no 2007-388 du 21 mars 2007 relatif aux conditions d’implantation applicables à l’activité de soins de traitement du cancer
• Décret no 2007-389 du 21 mars 2007 relatif aux conditions techniques de fonctionnement applicables à l’activité de soins de traitement du cancer
• Arrêté du 29 mars 2007 fixant les seuils d’activité minimale annuelle applicables à l’activité de soins de traitement du cancer
• Instruction DGOS/R3/INCA/2019/248 du 02 décembre 2019 relative à l’évolution des missions des réseaux régionaux de cancérologie
• Décret no 2022-689 du 26 avril 2022 relatif aux conditions d’implantation de l’activité de soins de traitement du cancer
• Décret no 2022-693 du 26 avril 2022 relatif aux conditions techniques de fonctionnement de l’activité de soins de traitement du cancer
• Arrêté du 26 avril 2022 portant modification de l’arrêté du 29 mars 2007 fixant les seuils d’activité minimale annuelle applicables à l’activité de soins de traitement du cancer

Egalement sur notre site internet

• La cartographie des 3C en Ile-de-France
• Les fiches RCP
• Notre page "Les annuaires"

Communications

• Poster enquête régionale 3C CNRC 2023

Liens utiles

• Recommandations et outils d’aide à la pratique (INCa)
• Le portail d’enquêtes INCa dédié aux 3C, aux RRC et aux ARS
• Le ROR Île-de-France
• Stratégie décennale de lutte contre le cancer - Feuille de route 2022-2025 - Région Ile-de- France - ARS

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